Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CASSIOPEE
TISSAGES GIRAUD, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1228954
Date de dépôt :
11/01/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/01/2013

Présentation de la marque CASSIOPEE

Déposée le 11 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) TISSAGES GIRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CASSIOPEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSAGES GIRAUD domicilié(e) 108, rue Saint-Alban,42300 ROANNE (dossier no 2232764) - 42300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 600 661 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2232764) - 69006 - France.

La marque CASSIOPEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 27

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CASSIOPEE est expirée depuis le 11 janvier 2013.

TISSAGES GIRAUD a également déposé les autres marques suivantes : TIMEX , EMOTION D'EAU


TISSAGES GIRAUD, Société Anonyme - 108, rue Saint-Alban,42300 ROANNE (dossier no 2232764) - 42300 - France - SIREN 775600661


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2232764) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2002 n°2232764 - Publication au BOPI 2002-12-11

Renouvellement sans limitation n°2009252 - Publication au BOPI 1992-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30

Inscription le 12 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°151539 - Publication au BOPI 1992-11-12

Inscription le 22 juin 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°650276 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-22

Linge de maison, serviettes de toilette, gants de toilette, draps de bain, draps de plage, tapis de salle de bain, torchons de cuisine, peignoirs de bain, tissus éponge, bavoirs, burnous, draps de lit, taies.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.